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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
Explanatory notes
… machines du n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches … présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.11 - … ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme des esters de l’acide …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …