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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.20
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux …
Explanatory notes
… y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux … entailles, des tenons, des mortaises ou autres dispositifs d'assemblage du même genre. Ils peuvent aussi être munis de leurs ferrures (gonds, charnières, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée …
Explanatory notes
… de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée … 8512.30 ‑ Appareils de signalisation acoustique 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … 5210.11 - - A armure toile 5210.19 - - Autres tissus - Blanchis : …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …