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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.2 > 2620.21
… au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb …