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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires …
Explanatory notes
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires … nacre, ivoire ou en autres matières ou comporter des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure …
Explanatory notes
… dans une gaine étanche des résistances chauffantes immergées. Dans ces appareils, l'eau est chauffée … de leur utilisation, sont utilisés pour le chauffage par immersion de matières liquides, pâteuses (autres que … lampes colorées ou autres dispositifs de nature à donner l'impression d'un feu de bois ou de charbon, sont dits …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience …