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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de … de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
Explanatory notes
… caoutchouc ou matières plastiques : 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) … « préparations » incluent : 1°) des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les … tant qu'additifs pour les huiles minérales ou pour d'autres liquides utilisés aux mêmes fins que ces dernières ( …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …