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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… bouchardage, charruage, rabotage, frottage au sable, égrisage ou adoucissage, polissage, chanfreinage, moulurage, … ou plaqués ou doublés de métaux précieux (voir à cet égard les Notes explicatives du Chapitre 71). Une mention … partir des pierres des n s 25.15 ou 25.16, mais ils peuvent également être obtenus à partir de toutes autres pierres …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… Ferme‑portes automatiques Cette position comprend certaines catégories de garnitures ou de ferrures accessoires en … dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. Cette position comprend : A)   Les charnières de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… la cohésion des fibres. Certaines ouates sont soumises à un léger aiguilletage destiné à renforcer la cohésion des … sous la forme d'un matelas souple, gonflant, d'épaisseur régulière, dont les fibres peuvent être facilement séparées. … pour effet de modifier le classement des ouates. Restent également classées ici les ouates sur lesquelles a été …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de … (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une multitude …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de … etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être … coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… centrale isolée et une ou plusieurs pointes fixées en regard de cette électrode. Le corps est fileté à la base ( … d'appareils les aimants tournent, dans d'autres ils sont également fixes, des disques ou des couronnes en fer doux … d'allumage aux bougies dans l'ordre prévu; ils comprennent également le dispositif de coupure de courant alimentant le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… porte‑bougies pour pianos . Le présent groupe couvre également les projecteurs. Il s'agit d'appareils permettant … source d'éclairage fixée à demeure. * *  * PARTIES On range également dans cette position, dès lors qu'elles sont … présentées isolément, relèvent du Chapitre 85 . Sont également exclus de cette position : a)    Les bougies ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES … position. Les acides métaboriques (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. Elles sont utilisées pour la …

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