Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… séparer le fil élémentaire (fibre) des matériaux produits à partir de ces technologies sans endommager le produit. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… Composants de motocycle, présentés ensemble et non montés , appartenant au même modèle de motocycle et énumérés comme …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… anneau, permettant l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30

Classification opinions

… au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… destinée à être appliquée par un dentiste pour le détartrage des dents et pour le polissage final des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils …

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