Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et …
Classification opinions
… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage … moyen de roues à palettes tournant à grande vitesse, sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. … en un seul corps, un moteur, un brûleur automatique, un serpentin de chauffe et une pompe doseuse, munis d'une buse …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … polyvalente). Le panneau a des ouvertures afin de pouvoir installer une banquette sur des points d'ancrage dans la … totale (passagers et chargement) est de 945 kg. L'intérieur du véhicule est soigné (sièges et banquettes …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à … Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une … est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ … naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES … limon, le terreau et les terres des couches supérieures et inférieures, qui bien qu'utilisés en agriculture ou pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A moteur … , de déchargement ou de manutention, conçus pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien pour … se présentent souvent sous la forme d'ensembles monoblocs incorporant le moteur. 2) Les treuils spéciaux pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …