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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . … les productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions … cire, des peintures à l’œuf, des peintures acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
Explanatory notes
… aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement … opérations nécessitant également une flamme très chaude, telles que le réchauffage des pièces ou le rechargement en métal de pièces métalliques usées. Cependant, dans la pratique, certains …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, …