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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… une bicyclette finie, avec la configuration suivante : - Cadre; - Fourche; - Guidon; - Poignées de frein; - Potence … de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. Composants de bicyclettes, présentés … avant; - Collier de selle. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 3. Composants de bicyclettes, présentés …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… (grilles, bacs, etc.), conçus pour être posés sur le sol. Adoption : 1969 … 2. Comptoir de caisse en aluminium, d'une … les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en acier (dimensions (H x L x … placer les armoires côte à côte et en démontant les portes adjacentes, d'interconnecter les équipements placés dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… mains, la batterie rechargeable lithium-ion (interne), un adaptateur DB-25, une pochette de protection. Les … de l'appareil sont les suivantes : agenda, carnet d'adresses, liste des tâches, bloc-notes, calculatrice, … registre des dépenses. Application de la RGI 3 (b). Adoption : 2004 … 2. Tablette électronique conçue pour …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… les caractères des produits des nos 16.04 et 16.05. Adoption : 1960 … 2. Aromatisants composites constitués par … des préparations alimentaires en vue d'en relever le goût. Adoption : 1968 … 3. Sauce de menthe , se présentant sous la … légumes, en l'état, ou diluée avec du vinaigre et du sucre. Adoption : 1999 … 4. « Sauce orientale aigre douce » se …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de … dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  … (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 4. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… reconnaissables comme destinées à une machine déterminée. Adoption : 1961 … 2. Dispositifs dits « commandes à billes » … également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1962 … 3. Organes de brassage pour agitateurs, … constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… extrudées , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. … un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction … un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… automatique de traitement de l'information à l'aide d'un adaptateur spécial. La carte est alimentée par les appareils … et ne nécessite aucune pile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Dispositif de stockage rémanent des … résine époxy, la carte étant ensuite fixée par collage à un cadre en matière plastique. La carte à circuit imprimée …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , … plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en matière plastique contenant un … 3 b) et 6. Voir également les Avis 1806.90/4 et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 4. Confiseries au chocolat , composées de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour la … Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de silicium. Le produit est utilisé …

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