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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène … ‑ Arsenic 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou encore à partir de …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; … de sodium (NaClO.6H 2 O). En solutions aqueuses, ce produit est aujourd'hui désigné commercialement sous le nom d' eau … appelé dans le commerce chlorure de chaux consiste essentiellement en hypochlorite de calcium impur contenant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En … mais qui présentent déjà les caractéristiques essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les ouvrages de l'espèce obtenus par d'autres procédés tels que le frittage ( …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires … de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils … matières (y compris les métaux précieux), caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi normal exige, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en … de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - … peuvent : 1) être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou … n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …