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Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en … Acrocomia notamment le palmier paraguayen (coco mbocaya), originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, … sont analogues aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de l'impression. Ainsi, les étiquettes imprimées de lignes ou ne comportant qu'une simple bordure, ou illustrées …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ … congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des n°s 07.01 à 07.09. La définition du …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à partir de … ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, etc. 4)    Les bicyclettes pour infirmes (par … seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être montées par des enfants, des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… formage, pots;  etc. 2)    Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces pour canalisations et … Aux fins de cette sous-position, le terme carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… de lubrification, par exemple.  L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est … alba et Brassica hirta ), moutarde noire ( Brassica nigra ), ou moutarde indienne ( Brassica juncea ). Elle a …

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