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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… ‑ Autres cartouches et leurs parties 9306.90 ‑ Autres Cette position comprend : A)    Les munitions et en … en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour fusils et pistolets à ressort, à air … spéciaux, pour torpilles. 6)   Les cônes de choc et flotteurs pour torpilles. 7)   Les percuteurs, clavettes de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, … comme suit : Il commence par fixer son idée en une maquette , le plus souvent de grandeur réduite qu’il ébauche en terre ou en une autre matière plastique. D’après cette maquette, il modèle en terre ce que l’on appelle le …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations … propres à être transformées directement en sucreries de cette position, mais servant également à garnir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… - Parties Les fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de … chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de soumettre à un traitement thermique (cuisson, fusion, … sole du four, soit dans des creusets, des cornues, sur des tablettes, etc. ou, plus rarement, mélangés au combustible. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… placés à chaque extrémité du pont.        Ces appareils permettent le changement de voie ou de direction du matériel … à la main et portent le nom de dérailleurs .          Cette position ne couvre pas les transbordeurs de … gabarits , constructions métalliques en forme d'arceau qui permettent de s'assurer que les trains qui les franchissent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en … fulminique (H‑C≡N + ‑O - ) isomères de l'acide cyanique. Cette position comprend aussi les thiocyanates, sels de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… carbone 2811.22 ‑ ‑ Dioxyde de silicium 2811.29 ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et … dans des bouteilles métalliques doublées de plomb, de gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des récipients en … d'acier, soit en solutions aqueuses; c'est surtout sous cette dernière forme commerciale qu'il est appelé …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une réflexion claire et brillante des images. … Ces produits sont versés sur la face préalablement nettoyée du verre à recouvrir. La réduction du sel d'argent … compartiments de chemins de fer; miroirs pour la toilette, à main, à poser ou à suspendre; miroirs de poche …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… du Danube ( Hucho hucho ) 0303.14 - - Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… fibres textiles libériennes bruts ou rouis 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les fibres textiles extraites … des Indes, chanvre de Sunn, chanvre de Madras, chanvre de Calcutta, chanvre de Bombay, chanvre de Bénarès ou jute de … 10)  L' Abroma augusta connue sous les noms de Devil's Cotton ou lin indien. 11)  La Clappertonia ficifolia connue …

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