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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, notamment : 1) Les huiles siccatives … gomme laque, de résines ou de gommes naturelles constitués principalement par des solutions ou dispersions de gommes ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : … brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui … les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et qui sont … Les récipients classés dans cette position peuvent être présentés démontés ou partiellement assemblés et même être …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. … A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements … cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette … pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, … ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. … d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, … usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe … ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : de 4 à 30 g) et qui permettent de … leur col de gonflement moins long et, généralement, par la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) … De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les … au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature des fibres discontinues …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou … (voir les Considérations générales de la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …