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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …
Explanatory notes
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids … ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5211.41 ‑ ‑ A armure toile …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . … polyester 5514.29 ‑ ‑ Autres tissus 5514. 30 - En fils de diverses couleurs ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères … C.- SOLUTIONS DEFINIES A LA NOTE 4 DU PRESENT CHAPITRE En vertu de la Note 4 de ce Chapitre relèvent de la présente …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ … plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes militaires, … sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non …