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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.73
… Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.74
… Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.30
… Machines à mouler par soufflage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.1
… Fours à résistance (à chauffage indirect) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.50
… Machines à scier ou à tronçonner …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.33
… Machines à cisailler, à commande numérique …