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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… les lames et segments pour faucheuses ou moissonneuses, à l'exclusion des coutres de charrues, des disques de charrues …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe … s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être … et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a)    Les articles de la première …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… toute sorte préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : a)    Les mouvements … à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou d'une largeur, d'une longueur ou d'un diamètre excédant 50 mm, ceux à pendule, puis tous les mouvements …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… de cordes montées sur une caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner les notes de l'accord …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les … travaillés, destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… utilisé en pharmacie. Le soufre précipité repris ici est exclusivement obtenu par précipitation d'une solution de … sulfuré et il se détériore à la longue. Il est presque exclusivement utilisé en médecine. Le soufre précipité de la …

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