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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils … ou d'autres produits chimiques additionnés de sel. Ce procédé permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en … Les pâtes à tartiner laitières peuvent contenir des ingrédients tels que des cultures de bactéries lactiques …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… questions particulières : législation, finance, commerce, médecine, mode, sports, etc.; dans ce dernier cas, ils … questions. Ainsi, il peut s'agir notamment de périodiques édités sous le nom d'une firme industrielle (un constructeur … du lecteur sur la marque d'un fabricant, de publications éditées sous le nom d'une firme mais réservées exclusivement …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les expéditions d'articles neufs. * *    * La présente position couvre, sous réserve des conditions mentionnées précédemment, les articles énumérés limitativement … ou garnis intérieurement, tels que matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers). 2)    Chaussures et …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… et à les écharner, puis à éliminer la chaux et autres ingrédients qui ont servi à l'épilage (déchaulage) et, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de … ou poussés à la main, soit pour être poussés à l'aide du pied, soit pour être traînés par des animaux. Sont compris … Les véhicules dirigés à la main ou poussés à l’aide du pied .         On peut citer comme appartenant à ce groupe : …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide … à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite … poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 1)    Les collants (bas-culottes) destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille (culotte), y compris ceux sans pieds. 2)    Les bas, mi-bas, chaussettes, jarrettes et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… etc.). 6)    Les fromages à pâte demi‑dure ou à pâte dure (Cheddar, Gouda, Gruyère, Parmesan, etc.). Le fromage de … Il est classé dans la présente position uniquement s'il possède les trois caractéristiques suivantes : a)    avoir … en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c)    être mis en forme ou susceptible …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… comprend les étoffes de bonneterie-chaîne d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins …

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