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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… un ensemble ou si le cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du bras. Les articles de ganterie non …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière colorante …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… fossile, carbonate de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de …

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