… pierres gemmes (précieuses ou fines) en verre du n° 70.18 (voir à cet égard la Note explicative correspondante). ° ° … qui ne nécessitent pas d’ouvraison plus poussée avant de pouvoir être utilisés en joaillerie ou en orfèvrerie ou dans …
… à la définition donnée dans la Note 5 du présent Chapitre (voir les Considérations générales) et relevant de la … à base de charbon et renfermant de l’argent. (Voir la Note explicative du n° 38.01). IV) Sous forme de …
… les vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes explicatives de cette … ou de l'humidité atmosphérique; ou c) des oligomères (à savoir des polymères comprenant 2, 3 ou 4 motifs monomères) et …
… par une machine automatique de traitement de l'information (voir la Note 2 du présent Chapitre). On ne tient pas compte … les cartes postales imprimées ou illustrées, les cartes de vœux, les calendriers, les ouvrages cartographiques, les …
… carbonatés et silicatés (smithsonite, calamine, etc.) (voir la Note explicative du n° 26.08). Le minerai est … zinc‑cuivre (alliages pour boutons et articles moulés). Voir les Notes 1 a) et b) de sous‑positions concernant la …
… viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air et de devenir ainsi propres … pas : a) Les graisses et huiles simplement dénaturées (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les graisses, les …
… ou autre) de même couleur. G) Les tissus qui, après avoir été enduits sur toute leur surface de colle (colle au … (à l'aide de tontisses notamment) produisent des dessins (voir la Note 6 du présent Chapitre). Ces tissus relèvent de …
… milanais, métiers locknit, etc.). Les machines de l'espèce vont de la simple tricoteuse à levier à la grande machine de … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …
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