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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.15
… Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.10
… Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30
… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.14
… Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.20
… Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2713 > 2713.90
… Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.20
… Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.22
… Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium …