Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des … naturels, dans l'état où ils sont extraits ou obtenus sous forme de concentrés (calcinés ou non), ainsi que l'acide … 1) La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels . 2) La pandermite et la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids … pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un … la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et un stylet de remplacement en plastique, un … Wi-Fi 802,11b/g/n - Bluetooth® 3.0 Appareil photo Avant (2 mégapixels) Batterie : - Type Lithium-polymère - Durée de …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits … Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : A.‑ … imprégné de matières grasses, de cire, de paraffine, etc., mélangées de noir de carbone ou d'autres colorants. Ils sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou …
Explanatory notes
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou … autres matières et munis de dispositifs ou renforcement en métal, matières plastiques, etc. Les socles de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …