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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.10
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. … obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt … faibles quantités d'autres éléments et connus sous le nom générique de stellites . Ces alliages possèdent la propriété …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ … par deux palplanches soudées. Les palplanches sont généralement utilisées pour la construction de cloisons en … ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que barrages, digues ou tranchées. Sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits céramiques). On range notamment dans ces deux positions : A) Parmi la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne … deux hydroxyles, détermine la formation des éthers internes généralement stables. Par exemple, du glycol éthylénique, … (c'est-à-dire du glycol éthylénique dans lequel un atome d'hydrogène a été remplacé par un radical méthylique (-CH 3 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …