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Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . La … baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, … pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour … classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive relèvent du n° 89.03 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés relèvent du n ° 31.03 ou du n °   31.05 . …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont … sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… remontage automatique ou de montres mécaniques huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour … du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans … servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non texturée, propre à … ajoutés à des préparations alimentaires, et la farine de fèves de soja texturée ( n° 21.06 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . … que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… aboutissant à l'obtention de l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n°  26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par … générales des Chapitres 78 et 80 , desquels ces alliages relèvent, généralement, en raison de la prédominance en …

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