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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 … ou être différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou … des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un … 2) Les fourchettes de tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, … à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires faites à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou … les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - … : 0303.91 - - Foies, œufs et laitances 0303.92 - - Ailerons de requins 0303.99 - - Autres Les dispositions de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … obtenus par le pressage des feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804 > 1804.00
… Beurre, graisse et huile de cacao …