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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… étant de forme triangulaire, hexagonale, trapézoïdale, circulaire, etc.). B) Les pierres, quelle que soit leur … non des ouvrages achevés , ayant subi un façonnage, tel que ciselures et bossages (encadrement aplani avec face faisant … décoration, sculpture. Parmi ces ouvrages, on peut citer les matériaux destinés à la construction des bâtiments …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… abicipar pégol … avacincaptad pégol … egaptivon pégol … émapticap pégol … …Classification opinions
… carboxyliques (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements … monomères obtenus à partir d'hexaméthylènediamine et d'acide adipique pris ensemble. Application des RGI 1 et 6 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou …