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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A … organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les modules d’affichage à écran plat, même comprenant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ … non chauffantes . Les résistances dont il s'agit sont des conducteurs dont le rôle est d'intercaler dans un circuit …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ Autres 8104.20 ‑ Déchets et débris 8104.30 ‑ Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres 8104.90 ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) … au moyen de solvants volatils (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - … du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours … fours à chauffage électrique étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour … ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme … sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et pièces …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A … à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . … ordinaires), les violoncelles et basses de viole , les contrebasses , etc. B) Les autres instruments à cordes . …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 … 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du vêtement, à … que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …