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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés … ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le … baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de forme carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. … du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … textiles La présente position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette … Les fusils, carabines et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés autres que l'air sont également classés ici. 5) Les armes similaires …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de … de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les … générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine de fèves de soja déshuilées non …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Explanatory notes
… conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … à la chaleur. Ces propriétés en font des matières premières de base de l'industrie céramique (briques, tuiles … et produits réfractaires, etc.); les argiles communes sont également utilisées pour l'amendement des terres. Ces …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non … ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …