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Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du type Sri-Lanka … zeylanicum Blume ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à … déchets de cannelle appelés chips utilisés surtout pour la fabrication de l'essence de cannelle. Les fleurs de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit … fortement humectée, est appliquée par pression sur une surface quelconque (papier, verre, céramique, bois, métal, … ou du verre, apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou 11.02, les gruaux et les semoules … Les gruaux consistent en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor ) 0713.60 ‑ Pois … cassés. La présente position ne comprend pas  : a)    Les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… Les résines de silicones sont utilisées, notamment, pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes … à des températures élevées. Elles servent également à la fabrication de stratifiés, associées à des matières de … Ils doivent à cette propriété d'être utilisés dans la fabrication de joints et garnitures d'appareillages soumis à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis et de cribles de … sable, à terreau, les tamis à graines, les tamis‑blutoirs à farine, les tamis de ménage (à farine, par exemple), les tamis de laboratoire pour essais …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… Les jouets pyrotechniques , tels qu'amorces pour pistolets d'enfants ou pour papillotes (présentées par bandes, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des monnaies actuelles utilise des coins ou … sont frappés au moyen de presses spéciales qui exécutent la face et le revers d'un seul coup. La présente position ne comprend pas  : a)    Les médailles fabriquées à la façon des monnaies (c'est-à-dire par la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support en toute matière … Tissus peints à la main sur un support en toute matière. La surface textile des revêtements muraux de la présente … support, peut recouvrir entièrement ou partiellement la surface du support. Ne sont pas compris dans la présente …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… en poudre et, dans ce dernier cas, il se travaille à la façon du tungstène ou du molybdène. En poudre, le tantale … ou de carbures métalliques, le tantale est utilisé dans la fabrication de grilles ou d'anodes pour les tubes … la préparation des compositions absorbantes (getters) pour parfaire le vide dans les tubes électroniques. Parmi les …