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Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    … procédé d'extraction par voie sèche consistant à griller, lorsqu'il y a lieu, le minerai pulvérisé et concentré pour …

Legal note

… Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… d'exploitation d'un téléphone intelligent grâce à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole … des photographies avec un angle d'image plus large, la longueur de la perche peut être prolongée pour passer de 25 à 102 cm et sa tête peut …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… essentielles ne sont pas des parfums et imitent seulement l'odeur des parfums qui font l'objet de la publicité. Le produit peut comporter des … imprimées sur sa surface (par exemple, Eau de Toilette, Lotion corporelle tonifiante, Déodorant). Il a pour fonction …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité de charge de … accessoires et chargement compris), ce véhicule à une longueur de 2,8 mètres pour une largeur de 1,26 mètre et un …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Par contre, ces produits relèvent du Chapitre 16 dès lors qu'ils sont cuits ou autrement préparés ou conservés … classés (le poisson frais ou réfrigéré, par exemple) lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la … autour du produit est modifiée ou contrôlée (en éliminant l’oxygène pour le remplacer par de l’azote ou de l’acide …

Legal note

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… avec un type spécifique de téléphones portables. Sous l'enveloppe commune, comparable à celle de lunettes, le … de manière à être directement visualisé par l'utilisateur. Lorsqu'une application spécifique est installée sur le …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais … Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais … Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… 1. Bobine de recharge de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la … sachet déshydrateur pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge contient 600 g de monofilament. Le … un diamètre de 1,75 mm et existe en de nombreux coloris. Elle se présente dans une boîte en carton. Elle est …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… macrogol 120, du parfum, de l'imidurée, de l'acide chlorhydrique, de l'érythrosine et de l'eau purifiée. Ce … dues aux levures du type Pityrosporum, comme le pityriasis versicolor (local), les dermatites séborrhéiques et le pityriasis …

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