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Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2)    …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… les plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les cannes non …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… pour caniveaux ou sorties de garage). Les bordures, dalles, etc., en béton ou pierres artificielles sont reprises au …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2)    Les sables argileux et les sables kaoliniques, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… des bouts de papier fort, de liège, de paille, de soie, etc., ou munis de filtres généralement constitués par une …

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