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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs de toilette, … à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1) … Les houppes et houppettes utilisées pour l’application de produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles …
Explanatory notes
… ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles … mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des … qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes … du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Tous les composants d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.20
… Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …