Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée … tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit se …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.10
… En fonte non malléable …
Classification opinions
… Corps de remplissage constitués par des cylindres creux en fonte, comportant intérieurement une ailette circulaire et extérieurement des creux annulaires, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre fluide composée de … à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre de couleur blanche à blanc … chlorhydrate de robenidine (10 %) (substance active) et de carbonate de calcium (support). Elle est conditionnée dans …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑ Le n° 6005.35 couvre … par collage ou couture. Toutes ces étoffes peuvent être teintes, imprimées ou fabriquées avec des fils de diverses …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les … dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑ Le n° 6005.35 couvre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de … renfermant essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… électrique et ayant plusieurs fonctions électriques, tels que les circuits intégrés. Les circuits intégrés … 1°) les semi-conducteurs à oxyde métallique (technologie MOS); 2°) les circuits obtenus par technologie … bipolaire; 3°) les circuits obtenus par l'association des technologies MOS et bipolaire (technologie BIMOS). La …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
Explanatory notes
… (affinage) et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage … les trois caractéristiques suivantes : a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur … couleur bleue, verte, bleue verdâtre ou grise blanchâtre, tels que le Bleu d’Auvergne, le Bleu de Causses, le Bleu de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des … (carrés). Ces derniers sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …