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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00

Classification opinions

… sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note 6 a) du Chapitre 59) Adoption : 1994 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de la porte de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 56) et 6. Adoption : 2023 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… Après refroidissement, la graine est soumise à un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70

Classification opinions

… extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… présentée en emballage pour la vente au détail et utilisée notamment comme agent nettoyant et désinfectant pour les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… sol contre 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme rectangulaire et à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… est ajouté en vue d’harmoniser le goût entre différents lots de noix de coco. Le produit est conditionné pour la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, simplement …