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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… que : ascenseurs, élévateurs, voies ferrées électriques, véhicules électriques, ASI (alimentation sans interruption), …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Section I

Explanatory notes

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus …

Legal note

… seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… à flux d'air laminaire horizontal , équipée d'un système de machine soufflante motorisée, d'un dispositif de contrôle de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… ou d’afficher des signaux ou des données émanant d’une machine automatique de traitement de l’information.  Il peut …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique de «shiatsu» ou par pression. Le mécanisme de massage est …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le …

Legal note

… durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …

Legal note

… autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, …

Legal note

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, …

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