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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En verre … ou d'autres dispositifs parafoudres relèvent du n° 85.35 . Utilisés non seulement pour les lignes extérieures (lignes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). … - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères … d’allumettes, de laine de bois, etc., les bois ronds utilisés pour l’obtention de feuilles de placage, les bois …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide … de la Note explicative du n° 72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente … pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre … Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - … 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, … genre Capsicum et qui, verts ou mûrs, sont le plus souvent utilisés en tant que légumes dans les salades, que les …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou … présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, … ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la … transforment en sels sous l'action des bases alcalines ou autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou … . L'ammoniac a des applications très nombreuses. Il est utilisé dans diverses fabrications chimiques (acide nitrique …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position … produit en général un très grand dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme pression en un temps très … de plomb et de tétrazène. Ces explosifs sont généralement utilisés dans la préparation d'amorces à percussion, à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
Explanatory notes
… non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , … noir de fumée, est attaqué par l'air et par l'eau. Il est utilisé pour la fabrication de filaments de lampes à …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …