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Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

INN

… … épéleuton … icomucret … iloprost … navamépent … acide norucholique … pravastatine … ténivastatine … tisocalcitate …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99

INN

… … clofibrate de magnésium … méthoprène … navéglitazar … octinoxate … pimilprost … simfibrate … sitofibrate … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20

INN

… … orlistat … plocabuline … rofécoxib … sélamectine … sonolisib … técarfarine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2 > 2925.29

INN

… de metformine … moxilubant … nafamostat … nérinétide … norlétimol … olanexidine … olétimol … péramivir … rénytoline …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29

INN

… … eluxadoline … emfilermine … emicerfont … enfuvirtide … énoximone … enzalutamide … eptotermine alfa … évofosfamide … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51

INN

… autoleucel … tenvumestrocel … tisagenlecleucel … tonogenconcel … vadacabtagène léraleucel … vandéfitemcel … …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑  Les … mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage …

Classification opinions

… pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges d’isomères … (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) Isomères séparés … pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures …

Section XVI

Explanatory notes

… EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   … ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :       a)   … ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à usages … les positions des Chapitres 84 ou 85. 6.-   A)   Dans la Nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et …

Classification opinions

… (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément … ces organes de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de traitement de l'information. Application des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 2. … peuvent être connectées entre elles afin de porter à 260 le nombre maximum de postes de travail qui peuvent être reliés … machines dans le réseau token-ring et servent à détecter le non-fonctionnement d'une unité ou d'une machine afin de ne …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… : 1964 … 3. Préparations composées de saccharose, de mono- et diglycérides et, dans certains cas, de poudre de … : 1992 … 12. Préparation composée de 51 % d'huile de noix de coco raffinée et hydrogénée et de 49 % de poudre de … composée de 70 % de graisse butyrique, de 15 % d'huile de noix de coco raffinée et hydrogénée et de 15 % de sucre fin, …

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