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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du … de produits alimentaires des types margarines ou simili‑saindoux et la préparation de lubrifiants. L' huile …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de … matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire … toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série … non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , … 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui donne des précisions sur la nature de ces poils grossiers). Les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de … de soie conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
Explanatory notes
… que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de fibres obtenues à … opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, de l'argile, de l'amidon, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …