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Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1)    Les cut‑backs , qui sont des mélanges … constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… que :         a)      Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ).         b)      Les … la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des … ( n° 85.33 ), un relais ( n° 85.36 ), un tube ou une valve ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… Il contient toujours, outre le dextrose, une proportion variable de di‑, de tri‑ et autres polysaccharides (maltose, … est le sucre d'érable , extrait de la sève de différentes variétés d'érables dont les plus importantes sont l' Acer …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Les alliages à base de cuivre‑zinc ( laiton ) à proportions variables de cuivre et de zinc (voir la Note 1 a) de … maillechort sont également utilisées pour la fabrication de vaisselle et d'orfèvrerie de table, etc. 4)    Les alliages …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… obtenu en traitant de la viande au bain‑marie ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi … ou filtration et concentré par passage dans des évaporateurs. Selon le degré de concentration, ces extraits …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… laitières, à savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières … fabriqué le plus souvent avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi que des produits constitués par un mélange de … (pour autant qu'ils conservent le caractère des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types … carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas les … ( n° 60.01 ). b)    Les pièces de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… de ces animaux). 2)    Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid … entre le sabot et le jarret des animaux des espèces bovine, chevaline ou ovine.         Ce sont des huiles de couleur … comme lubrifiants pour les mécanismes délicats et pour le travail des peaux. 4)    L' huile extraite de la moelle d'os …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il possède à peu près la … à leur extrémité, souvent plissées et d'une longueur variant entre 5 et 10 cm. La civette , produite par l'animal … que, le cas échéant, les pancréas, les testicules, les ovaires, les vésicules biliaires, les thyroïdes ou les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… consiste principalement en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. Les articles, tels les wassingues et serpillières pour le lavage des carrelages, les lavettes (articles carrés de … format plus réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou le récurage des ustensiles de cuisine, des éviers, …

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