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Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil … intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences audio, un dispositif d'affichage … pas d’éléments électroniques; - un bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre et qui est adapté aux …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de … expansé (ETS). Les tiges de tabac sont coupées et ensuite placées dans des récipients spécifiques où elles sont … de pin, des arômes et des édulcorants. Les utilisateurs les placent entre la gencive et la lèvre supérieure. Durant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en … bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de largeur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 3. P oteaux en … raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… 1. Plaque de verre obtenue par un processus de « fusion et … du collecteur en forme de V. Etirées par gravité, les plaques de verre obtenues sont refroidies au contact de … voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. Application des RGI 1, 4 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… de taille variable, sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, papiers mats ou brillants, … pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu plaid, conditionné dans un seul carton pour la vente au … La table et les chaises sont présentées à l'état non monté. Application des RGI 1, 2 a), 3 c) et 6. Adoption : 2007 … 2. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 …     … 2. Gradins mobiles ou portables susceptibles d’être déplacés à différents endroits en cas de besoins de sièges …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… une étiquette sur laquelle figure le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces … volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson … inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… obturée par une capsule en métal maintenue en place à l'aide d'un élément en alliage eutectique étalonné, … de l'eau qui est dispersée par projection sur une plaque déflectrice placée à la partie inférieure de la tête. Application des …

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