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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), fonctionnant à l'air comprimé, actionné par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix blanches sont séparées de leur peau brune extérieure. Par la … Le produit est une poudre fine et collante, de couleur blanc jaunâtre, à l’odeur de noix de coco et au goût …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 … des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        …

Legal note

… spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… gaz propulseurs, sous forme d'un liquide de couleur brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient … pressurisé sous la forme d'une mousse auto-expansible qui blanchit lorsqu'elle est exposée à l'air. Une fois libérée …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… de 16 % et 84 %. Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins de l'utilisateur et il est conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… … 4. Polariseur, constituant un dispositif destiné à être incorporé dans un transformateur-abaisseur à faible niveau … et un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit incorporant un polariseur. Adoption : 1997 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… sur leur surface extérieure des renseignements imprimés concernant les produits qui seront placés dans les … tels que les noms, les ingrédients, les propriétés, les licences, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… 1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être porté pendant la pratique du paintball, … rabat protecteur (gauche sur droite), une ceinture réglable incorporée, des poches coupées situées sur le côté et des …

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