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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés …
Explanatory notes
… feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés … feuilles de cette position peuvent être assemblées (c'est‑à‑dire collées bord à bord pour constituer des feuilles plus … ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Explanatory notes
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à … obtenues sur machine à duplication ou par des procédés similaires ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …