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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres …

Legal note

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… (fils) isolées électriquement, fixées sur un tissu en fibre de verre, placées dans une enveloppe métallique dont … et des gélules ou libérer des médicaments contenus dans des timbres cutanés dans un milieu de dissolution spécialement …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même fabricant. Ces tubes ont un intérieur stérile et contiennent … pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même fabricant. Ces tubes ont un intérieur stérile, ne …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… pour entrée SDI, d’un connecteur d’entrée Sub-D 15 broches pour entrée GPI, et d’un connecteur BNC pour … appariés. L’unité de traitement des données n’est pas librement programmable. Application des RGI 1, 3 (b) et 6 . …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… de cannelle, pommes de pin, ange en tôle de métal commun, branches en matières plastiques, baies en matières … cannelle C pommes de pin D ange en tôle de métal commun E  branches en matières plastiques F baies en matières …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. tumida  Tsen et Lee)   … cai »,  conditionnés pour la vente au détail.  Procédé de fabrication : a. les légumes sont placés dans une saumure …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… extérieur et un papier d'embout. Le cylindre de tabac est fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de … à savoir de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose naturelle, ainsi que de la glycerine qui …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… et mélange des divers constituants et, le cas échéant, broyage, tamisage, filtrage sous pression, pétrissage, … a)    Les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique ( n° 25.30 ). b)    Les produits du n° 28.44 . …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du … produits obtenus à partir de produits du Chapitre 28 (les abrasifs artificiels, par exemple). Certains produits … D'autres peuvent avoir subi un durcissement en autoclave (briques silicocalcaires). D'autres encore sont le résultat …

Legal note

… luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… 2,8 mètres pour une largeur de 1,26 mètre et un diamètre de braquage de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous … vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à tambour. Le freinage est actionné au …

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