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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par …
Explanatory notes
… ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par … machines ou d'appareils conçus pour effectuer des essais portant sur la dureté, l'élasticité, la résistance à la … textiles exposés au frottement (draps, toiles, linge de table, etc.) ou parfois aussi pour les fils eux‑mêmes. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris …
Explanatory notes
… bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris … visées dans le n° 96.02 , travaillées essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être … citer : 1) Les étuis à cigares ou à cigarettes, les tabatières, poudriers, boucles, boucles‑fermoirs, étuis pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), … - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes déployées A.‑ TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN), … contre les insectes, de garde‑corps de machines, de tamis et de cribles, de sommiers, de sièges, etc.; …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre … le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à l'autre … , dont le dispositif d'éclairage s'adapte au casque, tandis que la source d'énergie (accumulateur) s'accroche …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …