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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… étant animés d'un mouvement de rotation. Une des qualités supérieures de ce type de pâtes est produite par raffinage … moins abîmées. Le produit qui en résulte a une qualité supérieure à celle de la pâte mécanique traditionnelle. Les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés du présent groupe peuvent être fabriqués avec des fils textiles et … ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des diverses parties. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention … toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des … cette forme (en tant qu'enveloppes ou capes) soit hachés ou coupés (pour constituer l'intérieur des cigares ou des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou  coupés de toute dimension ou de toute forme autres que … l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés               - Autres : … en plusieurs qualités différentes suivant sa teneur en groupes acétates non hydrolysés. Ce sont d'excellents agents …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et … dont la teneur en monomères d’alpha-oléfines est égale ou supérieure à 25 % mais inférieure à 50 % en poids . Sont …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… unitaire excédant 16 kg 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… 1)    Les gazes brochées, fabriquées à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, durant le … d'entre eux servent à obtenir des fils chenille après découpage en bandes étroites dans le sens de la chaîne. Leur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… produits minéraux sulfurés. 4)    Le soufre non raffiné, récupéré comme sous‑produit de la purification de gaz de … de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de récupération, appelés parfois soufres épurés ou soufres …

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