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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin …
Explanatory notes
… d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des carrières, l'entretien des routes, la charpente, le ménage, … pour le ménage, les pelles et bêches spéciales (pour le campement, l'armée, etc.). 2) Les fourches. 3) Les … très aisément d'une seule main. Ces articles ont la caractéristique d'être maniés d'une seule main et d'avoir …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et …