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Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… des étirages. 2)    Les déchets de filage, de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets … le fonctionnement des machines sur lesquelles ils ont été obtenus. Le carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont … de poils fins ou grossiers ( n° 51.04 ). e)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des déchets de la présente …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… constituants naturels de ce dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par … à base de lactosérum ( n° 04.06 ). c)     Les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… convertisseurs de couples hydrauliques . La variation est obtenue par la rotation des aubes de l'élément moteur dans …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés pour … 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un ensemble de dispositifs de fermeture dont le … de dames, portefeuilles, serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… Des variétés plus complexes de tissus à point de gaze sont obtenues par le croisement de fils de tour entre eux (gazes … de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils chenille après découpage en bandes étroites … sens de la chaîne. Leur aspect est très varié et les motifs obtenus dans le tissage sont très divers. C'est pourquoi il …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… du traitement des huiles brutes de pétrole ou de gaz obtenus par des procédés chimiques. Toutefois le méthane et … inférieure à 95 % en n‑butane, et de moins de 95 % en isobutane. (Le butane d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en n‑butane ou en isobutane relève du n° 29.01 .) V.   Butènes (butylènes) et …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… synthétiques , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont … position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par … , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… puissent être employés seuls comme produits de tannage pour obtenir des cuirs de couleur claire, sont plus fréquemment … aromatiques, parmi lesquels on peut citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, … hydrosolubles. Parmi ces produits on trouve des produits obtenus par condensation du formaldéhyde avec la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… enduits ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération … déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en … de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, …

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