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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en …
Explanatory notes
… réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en … comprend, en particulier : 1) Les poêles, calorifères, cheminées et grilles à feu nu pour le chauffage des … moyen de chauffage, comme c'est le cas des cuisinières mixtes gaz‑électricité par exemple ( n° 85.16 ). Tous ces …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; …
Explanatory notes
… passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; … de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, …
Explanatory notes
… écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, … les objets d'ornement. Les articles de l'espèce ornés d'un miroir demeurent classés ici pour autant qu' ils présentent … pour lettres à poser sur les bureaux, les cendriers, les plumiers et les écritoires. 3) Les statuettes et petits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses …
Explanatory notes
… machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses … l'exécution au cours du traitement. Elles comprennent un microprocesseur spécifiquement conçu pour n'exécuter que des … peuvent être accessoirement pourvues de dispositifs de mise sur support, sous une forme codée, des résultats …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et …
Explanatory notes
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et … à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des carrières, l'entretien des routes, la charpente, … à taillants , y compris les hachettes, cognées, merlins, herminettes, serpettes, croissants, coupe‑ronces et …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …