Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
Explanatory notes
… types (à pistons ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour … est arrêté ou tourne au ralenti. Restent compris ici les conjoncteurs‑disjoncteurs combinés, dans un même … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils ou dispositifs de la présente …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, … 6813.89 - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé … ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut coefficient de frottement et de résistance à la chaleur et à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 … pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Explanatory notes
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de … préparés ou de cuir reconstitué obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non …
Explanatory notes
… de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non … ou sans planche ou table à dessin. Restent classées ici les machines à dessiner incorporant une machine …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …