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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. … b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre … de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur … brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes … fournie par les appareils auxquels ils sont connectés et ne nécessitent aucune batterie. Ces dispositifs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière … ° ) travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par les … exclus de cette position : a) Les appareils pour le nettoyage par ultra-sons ( n° 84.79 ). b) Les machines et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de … dans la construction des machines. 6) Les pochoirs nettement reconnaissables comme instruments de dessin ou de … mesure. Les instruments spécialement conçus pour n'être employés que montés en permanence sur un support ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …